- MENTIONS LÉGALES
- INFORMATIONS LÉGALES
1- NOM DU SITE INTERNET : L' R Du Sud
2- URL DU SITE : www.lrdusudfr.fr
3- PROPRIÉTAIRE : Me Authievre Marie Laure
4- RESPONSABLE DE PUBLICATION : Authievre Marie Laure [email protected]
5- CONVEPTION ET RÉALISATION : L'R Du Sud
6- HÉBERGEMENT : cmonsite.fr
- CONDITIONS D UTILISATION
L'utilisation de ce site est soumise au respect des conditions générales d' accès et d utilisation détaillées ci-dessous et de l ensemble des lois applicables .
En accédant au site lrdusudfr.fr , vous acceptez , sans limite ni réserve , ces conditions .
- PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
Tous les éléments ( textes , logos, images , éléments sonores , logiciels , icônes , mise en page , basé de données , ...) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété ex de L'R Du Sud .
- DONNÉES PERSONNELLES :
L'R Du Sud s engagé à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l internaute . Toute information personnelle que l internaute serait amené à transmettre à L'R Du Sud pour l utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi informatique et libertés N 78-17 du 6 Janvier 1978 . A ce titre , l' internaute dispose d un droit d'accès , de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu il peut exercer à tout moment en adressant un courtier à l ´ adresse suivante : L' R Du Sud , Authievre Marie Laure , 4 rue Léon Bourgeois 77000 Vaux le Penil
- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
L' R Du Sud s efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site , dont elle se réserve le droit de corriger , à tout moment et sans préavis , le contenu .
Toutefois , L'R Du Sud ne peux garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site .
- LOI APPLICABLE :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français .
En cas de litige, une médiation légale via mediateurfevad.fr est possible .
En cas de non règlement du litige , le tribunal de commerce de Melun sera le seul compétents .
- MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES :
L'R Du Sud se réserve le droit de modifier et de mettre à jour , à tout moment , l'accès au site ainsi que les mentions légales .
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisation qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur .
L'R Du Sud , Authievre Marie Laure , 4 rue Léon Bourgeois 77000 Vaux le Penil